Etude de cas de Jean Luc

Une solution-sur-mesure pour un amateur de moto

Jean-Luc a 56 ans, il vit et travaille dans la mode dans un petit village près de Paris. Lorsqu’on pense à Paris et la mode, les images associées sont généralement la haute couture, les grands mannequins, les meilleurs créateurs de mode et les vêtements les plus chers et les plus raffinés. Jean-Luc n’entre pas dans ce cadre là de défilé de mode. Bien qu’il soit dans le secteur de la mode, la différence est que sa société est spécialisée dans la mode pour les motocyclistes. Jean-Luc fabrique pour eux de très beaux vêtements, assez chers, en cuir et autre matériel du genre qui sont ensuite magnifiquement tatoués sur le dos comme une broderie. En réalié, cela ressemble beaucoup au style Harley Davidson.

 

Jean-Luc reçoit une partie de son stock de la France, mais principalement de L’Europe de l’est. Il donne les modèles aux fabricants des usines productrices locales. Les modèles sont produits en séries de très petite quantité. Par exemple, les blousons : bien qu’il y ait environ 50 pièces par série, ce qui représente une petite quantité, la broderie à la main rend chaque pièce unique.

Une mode pour les motocyclistes

Jean-Luc crée, selon ce même concept, des vêtements comme les vestes, pantalons, bottes, ainsi que toutes sortes d’accessoires et de petite maroquinerie comme les portefeuilles, chapeaux et écharpes. L’entreprise de Jean-Luc est assez grande avec un chiffre d’affaires de 3 millions d’euros. Néanmoins, il ne s’agit pas d’une production de masse : c’est un producteur spécialisé. Certains des clients de la boutique, située à une heure de route de l’aéroport Charles de Gaulles, font le déplacement dans le seul but de visiter son magasin. Il est rare de pousser sa porte par hasard, et ses clients y viennent grâce au bouche-à-oreille et suite à la lecture d’articles sur Jean-Luc publiés dans des revues spécialisées. La sensation privilégiée qui se dégage de sa boutique colle à l’exclusivité de ses dessins et modèles : on vient pour y trouver des vêtements spéciaux, originaux et uniques.

Une vision

Jean-Luc développe sa société depuis de nombreuses années et envisage maintenant de se mettre en semi-retraite. Il ne souhaite pas vendre son entreprise et aime travailler et créer ses dessins et modèles, il envisage donc une situation dans laquelle il puisse continuer de s’impliquer dans la marche de son entreprise, sans forcément passer des heures en bureaucratie à gérer le personnel, la boutique, les voyages d’affaires… Jean-Luc souhaite se détendre, se promener à moto avec son épouse à travers l’Europe et simplement s’amuser et profiter.

Pour atteindre cet équilibre, Jean Luc a mis en place une période de transition : son fils a accepté de devenir le Directeur général adjoint pour un temps, avant de prendre le contrôle global de l’entreprise.

Expansion de l’entreprise

jeanluc1Grâce à Internet, Jean-Luc a pu vendre des quantités importantes de son stock. Ses partenaires internationaux qui distribuent ses collections permettent de faire rayonner l’image de la marque dans différents points du globe. Cependant, c’est la boutique proche de Paris et sa clientèle de touristes et de passionnés qui forment la base des ventes.

Père et fils se concentrent désormais sur l’expansion internationale de l’entreprise : l’intérêt porté aux produits à travers le monde, principalement en Europe et en Asie, offrant un large potentiel de développement.

La création de Limited en Grande Bretagne est courante pour de nombreux entrepreneurs français. L’établissement et l’exploitation d’une entreprise est coûteux, laborieux et nécessite de longs efforts administratifs en France. Opter pour la formation d’une Limited en Grande Bretagne est une solution qui tend à se banaliser pour faciliter la charge administrative, et dans une moindre mesure, pour optimiser leur situation fiscale en France.

Ayant entendu parler des avantages des Limited par des amis, ils ont entamer des recherches sur la possibilité d’avoir une entreprise au Royaume-Uni, et quels en seraient les bénéfices dans leur situation. Comme St Matthew fait beaucoup de publicité sur Google et les moteurs de recherche en français, ils ont découvert notre existence, nous ont contacté et demandé conseil.

Une solution pour Jean-Luc

Ce n’est pas une situation ordinaire. En termes de taille d’entreprises pour lesquelles nous travaillons en général, Jean-Luc représente un de nos plus grands clients. Nous avons déterminé une solution que nous pensons tout à fait unique et qui permet à Jean-Luc de bénéficier pleinement des structures déjà établies ainsi que des expansions prévues.

Le cabinet comptable a procédé de la manière suivante :

  • Maintien de l’entreprise française en France pour des raisons fiscales.
  • Établissement d’une société SARL en UK en utilisant le Royaume-Uni comme base pour les affaires établies à l’extérieur de la France, la vente des produits sur internet ou le commerce international.
  • Établissement d’une fiducie offshore sur les îles Anglo-Normandes qui détient la propriété intellectuelle des dessins et modèles.

En d’autres termes : la propriété intellectuelle de l’entreprise de Jean-Luc est détenue en toute confiance à l’étranger, et la société anonyme UK verse une redevance à la fiducie pour l’utilisation de ses dessins et modèles chaque fois qu’un produit est vendu à l’étranger.

Alors, comment cela fonctionne-t-il ? Un contrat est établi entre la société anonyme et la fiducie pour une autorisation, les frais sont payés et parce qu’ils sont verses à la fiducie, aucune taxe n’est imposée. C’est entièrement légal au Royaume-Uni et ne pose aucun problème tant que les fonds en fiducie ne sont pas attribués ailleurs. Toutefois, la fiducie génère des intérêts et permet à Jean-Luc de constituer de cette manière un capital sans travailler autant.

Transférer l’informatique d’une entreprise française à la fiducie offshore est initialement très compliqué si l’informatique a déjà une valeur dans les comptes de la société. Heureusement, ce n’était  pas le cas pour Jean-Luc, ce qui a rendu les  choses beaucoup plus facile. Les contrats nécessaires entre la Limited en UK et la fiducie ont été mis en place par des avocats spécialisés dans ce type de transaction. Les autres services fournis sont TVA, aide et maintien de la fiducie, aide pour la licence d’exportation, qui est requise quand vous vendez des biens à l’étranger à partir et vers l’Union Européenne, ainsi que les services nécessaires en fin d’année.

Et maintenant?

Le processus total a pris environ trois mois. Trois mois plus tard, Jean-Luc fut en mesure de remettre la gestion de son entreprise à son fils. Jean-Luc continue de s’impliquer dans l’entreprise pour aider son fils. En même temps il gère de façon accrue la réduction de ses heures de travail. Tout cela est donc une réussite pour Jean-Luc .